PIECE D'USURE COMPOSITE

Brevet européen · EP0930948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0930948
Numéro de demande
EP97943824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1997
Publié
28 juil. 1999
Délivré
30 août 2000
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/06 (2006.01)
B22D 19/02 (2006.01)
Priorité
EP 96202741 01.10.1996
EP 97870099 04.07.1997
Demande PCT
PCT/EP1997/004762 27.08.1997
Publication PCT
WO1998/015373 16.04.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

MAGOTTEAUX INTERNATIONAL S.A.

Rue A. Dumont, B-4051 Vaux-sous-Chèvremont, BE

Inventeur

Francois, Hubert

4430 Ans, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.