MEULE ABRASIVE EN CARBURE DE SILICIUM
Brevet européen · EP0930956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0930956
- Numéro de demande
- EP97945505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1997
- Publié
- 28 juil. 1999
- Délivré
- 6 déc. 2000
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 727889 09.10.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/017965 01.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/015387 16.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 30 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
SHELDON, David, A.
Millbury, MA 01527, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.