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Brevet européen · EP0931177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0931177
Numéro de demande
EP97945148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1997
Publié
28 juil. 1999
Délivré
12 juin 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/26 (2006.01)
B23B 27/20 (2006.01)
Priorité
SE 9603721 10.10.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/001689 09.10.1997
Publication PCT
WO1998/015670 16.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sandvik Aktiebolag

SANDVIK AKTIEBOLAG

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

REINECK, Ingrid

S-141 72 Huddinge, SE

EDHOLM, Bengt

S-752 28 Uppsala, SE

STRONDL, Christian

S-752 41 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.