Nussknacker
Brevet européen · EP0931494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0931494
- Numéro de demande
- EP98811263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1998
- Publié
- 28 juil. 1999
- Délivré
- 20 déc. 2000
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 20298 27.01.1998CH 22998 30.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 29 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.