Verbundstoffe und Verpackungsmaterialien
Brevet européen · EP0931646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0931646
- Numéro de demande
- EP99107079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1991
- Publié
- 28 juil. 1999
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 17 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/06 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9016440 26.07.1990
- Divisionnaire de
- EP91914036
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Flom, Atle
0266 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.