Stufenloses Getriebe

Brevet européen · EP0931959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0931959
Numéro de demande
EP98200148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1998
Publié
28 juil. 1999
Délivré
7 nov. 2001
Radié
7 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 9/24 (2006.01)
F16G 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5026 RA Tilburg, NL

Inventeur

Brandsma, Arjen

5045 WN Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.