CAFETIERE A PRESSION POUR PREPARER DES INFUSIONS DE CAFE

Brevet européen · EP0932355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0932355
Numéro de demande
EP96941816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1996
Publié
4 août 1999
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/04 (2006.01)
Priorité
IT MI962173 18.10.1996
Demande PCT
PCT/IT1996/000247 09.12.1996
Publication PCT
WO1998/017160 30.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

MORONI, Ugo

I-27043 Broni, IT

RANZONI, Francesco

I-25032 Chiari, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.