ENSEMBLES REFRACTAIRES
Brevet européen · EP0932463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932463
- Numéro de demande
- EP97943089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/42 (2006.01)B22D 41/58 (2006.01)B22D 41/50 (2006.01)B22D 41/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 9612664 17.10.1996FR 9615928 20.12.1996
- Demande PCT
- PCT/IB1997/001280 15.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017420 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
RICHARD, François-No[l
F-54000 Nancy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.