ENSEMBLES REFRACTAIRES

Brevet européen · EP0932463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0932463
Numéro de demande
EP97943089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1997
Publié
4 août 1999
Délivré
13 juin 2001
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/42 (2006.01)
B22D 41/58 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 41/36 (2006.01)
Priorité
FR 9612664 17.10.1996
FR 9615928 20.12.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/001280 15.10.1997
Publication PCT
WO1998/017420 30.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Inventeur

RICHARD, François-No[l

F-54000 Nancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.