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Brevet européen · EP0932532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932532
- Numéro de demande
- EP97909804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 8 janv. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 25/10 (2006.01)H04Q 7/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 9603826 17.10.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001714 14.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/016412 23.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KARLSSON, Conny
S-121 35 Johanneshov, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.