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Brevet européen · EP0932564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932564
- Numéro de demande
- EP97943655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 7 juin 2000
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/66 (2006.01)B65H 75/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 61396 U 21.10.1996
- Demande PCT
- PCT/AT1997/000220 16.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017551 30.04.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 31 janv. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Inventeur
PEZZI, Albin
A-8055 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.