VERNETZBARE POLYMERE
Brevet européen · EP0932635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932635
- Numéro de demande
- EP97913155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 11 juil. 2001
- Radié
- 11 juil. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 59/42 (2006.01)C08G 59/14 (2006.01)C08G 63/676 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 96810700 21.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/005738 17.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017704 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.