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Brevet européen · EP0932772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932772
- Numéro de demande
- EP97945017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 2 janv. 2004
- Radié
- 2 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 9623052 06.11.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002846 15.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/020264 14.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MCDONALD, Julie, Ann
Rugby, Warwickshire CV22 5HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.