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Brevet européen · EP0932801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0932801
- Numéro de demande
- EP97944262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1997
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 9 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24F 13/20 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)
- Priorité
- SE 9603640 07.10.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001665 06.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/015785 16.04.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SJÖQVIST, Lennart
S-564 34 Bankeryd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.