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Brevet européen · EP0932921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0932921
Numéro de demande
EP98940981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1998
Publié
4 août 1999
Délivré
14 juil. 2004
Radié
14 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01S 1/00 (2006.01)
H01S 3/094 (2006.01)
Priorité
US 915129 20.08.1997
Demande PCT
PCT/US1998/017137 18.08.1998
Publication PCT
WO1999/009622 25.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

1768 Automation Parkway, San Jose, CA 95131, US

Inventeur

JABR, Salim, N.

Mountain View, CA 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.