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Brevet européen · EP0932979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0932979
Numéro de demande
EP97910985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1997
Publié
4 août 1999
Délivré
12 déc. 2007
Radié
12 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/173 (2006.01)
H04N 7/088 (2006.01)
H04N 5/445 (2006.01)
Priorité
US 28138 P 16.10.1996
US 32571 P 04.12.1996
US 32136 P 09.12.1996
US 35236 P 01.01.1997
US 35029 P 08.01.1997
US 40763 P 14.03.1997
Demande PCT
PCT/US1997/018664 16.10.1997
Publication PCT
WO1998/017064 23.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Gemstar Development Corporation

135 Los Robles Avenue, Suite 870, Pasadena, California 91101, US

Inventeur

MACRAE, Douglas, B.

Weston, MA 02193, US

YUEN, Henry, C.

Redondo Beach, CA 90278, US

MANKOVITZ, Roy, J.

Encino, CA 91316, US

LEUNG, Elsie, Y.

South Pasadena, CA 91030, US

KWOH, Daniel, S.

La Canada/Flintridge, CA 91011, US

WESTBERG, Thomas, E.

Sudbury, MA 01776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.