Schaugestell für Teppichmuster
Brevet européen · EP0933051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0933051
- Numéro de demande
- EP99300716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1999
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 21 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- US 18033 03.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Hadden, James W.
LaGrange, Georgia 30240, US
Berard, Raymond A.
Atlanta, Georgia 30339, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.