Lichthärtegerät
Brevet européen · EP0933067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0933067
- Numéro de demande
- EP98123536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1998
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19803755 30.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.