Integral geformter Kunststoffverschluss

Brevet européen · EP0933304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0933304
Numéro de demande
EP98811061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1998
Publié
4 août 1999
Délivré
19 mars 2003
Radié
19 mars 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
CH 22298 30.01.1998
CH 121498 04.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  3. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Soplar SA

SOPLAR SA

Transportstrasse 3, CH-9450 Altstätten

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwälte Feldmann & Partner AG

Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Werner Dubach

8124 Maur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.