Doppeldecker- oder Multidecker-Aufzug
Brevet européen · EP0933323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0933323
- Numéro de demande
- EP99101343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 1999
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 1/14 (2006.01)B66B 1/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810078 02.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.