Silanyltriazine als Lichtschutzmittel

Brevet européen · EP0933376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0933376
Numéro de demande
EP98124497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1998
Publié
4 août 1999
Délivré
20 août 2003
Radié
20 août 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
C07D 251/54 (2006.01)
A61K 7/42 (2000.01)
Priorité
EP 98100008 02.01.1998
EP 98122321 24.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  2. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.