Silanyltriazine als Lichtschutzmittel
Brevet européen · EP0933376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0933376
- Numéro de demande
- EP98124497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1998
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 20 août 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07F 7/08 (2006.01)C07D 251/54 (2006.01)A61K 7/42 (2000.01)
- Priorité
- EP 98100008 02.01.1998EP 98122321 24.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.