Solarmodul in integrierter Dünnschichttechnik
Brevet européen · EP0933818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0933818
- Numéro de demande
- EP98123776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1998
- Publié
- 4 août 1999
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/142 (2006.01)H01L 31/042 (2006.01)H01L 31/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 19803326 29.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 14 avr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- SCHOTT Solar GmbH, Carl-Zeiss-Strasse 4, 63755 Alzenau, Allemagne → SCHOTT Solar AG, Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.04.2012
- 14 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- RWE SCHOTT Solar GmbH, Hermann-Oberth-Strasse 11, 85640 Putzbrunn, Allemagne → SCHOTT Solar GmbH, Carl-Zeiss-Strasse 4, 63755 Alzenau, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Psyk, Walter
81371 München, DE
Lechner, Peter
85591 Vaterstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.