KUGELFÖRMIGE ABDRUCKKAPPE
Brevet européen · EP0934029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934029
- Numéro de demande
- EP96912363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1996
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 12 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/265 (2006.01)
- Priorité
- SE 9501632 03.05.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000491 17.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/034576 07.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BROBERG, Leif
S-414 56 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.