BAS DE CONTENTION

Brevet européen · EP0934043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934043
Numéro de demande
EP97912238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1997
Publié
11 août 1999
Délivré
4 juil. 2001
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/08 (2006.01)
Priorité
FR 9613296 25.10.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/001892 22.10.1997
Publication PCT
WO1998/018418 07.05.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  3. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  4. 13 juil. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

BV SPORT

BV Sport

Rue de l'Argentière, 38600 Fontaine, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Couzan, Serge

42000 Sainte-Etienne, FR

Prufer, Michael

06240 Beausoleil, FR

Preneur de licence

KINDY Société Anonyme

60220 Moliens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.