APPAREIL DE FILTRATION INVERSE ET PROCEDE D'UTILISATION
Brevet européen · EP0934113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934113
- Numéro de demande
- EP97913761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 3 avr. 2002
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 29095 P 22.10.1996US 56501 P 20.08.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/019301 22.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017384 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
ZUCKERMANN, Ronald, N.
Berkeley, CA 94708, US
CHINN, Jason, P.
Petaluma, CA 94954, US
DESAI, Manoj, C.
Pleasant Hill, CA 94523, US
JONES, David, C.
San Rafael, CA 94901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.