FIBRES D'OLEFINES COMPRIMEES
Brevet européen · EP0934146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934146
- Numéro de demande
- EP97943969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 5 oct. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9620692 04.10.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002675 06.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/015398 16.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.10.2017
- 29 nov. 2012
Rectifié
- Titulaire
- Propex Operating Company, LLC, 6025 Lee HIghway, Suite 306, Chattanooga, TN 37421, Etats-Unis d'Amérique → Propex Operating Company, LLC, 6025 Lee Highway, Suite 306, Chattanooga, TN 37421, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.11.2012
- 28 nov. 2012
Transféré
- Titulaire
- BTG INTERNATIONAL LIMITED, 10 Fleet Place,, Limeburner Lane, London EC4M 7SB, Royaume-Uni → Propex Operating Company, LLC, 6025 Lee HIghway, Suite 306, Chattanooga, TN 37421, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB
Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB
Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB
Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.