APPAREIL D'IMPRESSION SUR BANDE
Brevet européen · EP0934168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934168
- Numéro de demande
- EP97909275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 2/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 9621378 14.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/005062 16.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/016391 23.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- ESSELTE, Industriepark Noord 30, P.O. Box 86, 9100 Sint-Niklaas, Belgique → DYMO, Industriepark Noord 30, P.O. Box 86, 9100 Sint-Niklaas, Belgique
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 avr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- ESSELTE N.V., Industriepark Noord 30,, P.O. Box 85, 9100 St. Niklaas, Belgique → ESSELTE, Industriepark Noord 30, P.O. Box 86, 9100 Sint-Niklaas, Belgique
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Royston, Hertfordshire SG8 7SD, GB
Cambridge CH1 5ER, GB
Cambridge CB4 4SB, GB
Cambridge CB1 4GG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.