PALETTENBEHÄLTER

Brevet européen · EP0934213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934213
Numéro de demande
EP97942925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1997
Publié
11 août 1999
Délivré
28 févr. 2001
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
DE 19638199 19.09.1996
DE 19723806 06.06.1997
Demande PCT
PCT/EP1997/005023 13.09.1997
Publication PCT
WO1998/012124 26.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Roth Werke GmbH

35232 Dautphetal-Buchenau, DE

Mandataire

PA Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 229, 9410 Heiden

Inventeur

SEDLMAYR, Rudolf

D-66271 Kleinblittersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.