PROCEDE POUR LA PREPARATION DE COMPOSES AROMATIQUES SUBSTITUES

Brevet européen · EP0934236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934236
Numéro de demande
EP97941089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1997
Publié
11 août 1999
Délivré
27 nov. 2002
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07B 37/04 (2006.01)
C07C 253/30 (2006.01)
C07C 305/06 (2006.01)
C07C 25/18 (2006.01)
Priorité
GB 9621222 11.10.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002553 19.09.1997
Publication PCT
WO1998/016486 23.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MONTEITH, Michael, John

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.