PIGMENTGRANULIERUNG
Brevet européen · EP0934364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934364
- Numéro de demande
- EP97945813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 oct. 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 4 déc. 2002
- Radié
- 4 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09B 67/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 258096 22.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/005603 10.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017729 30.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BALLIELLO, Paolo
CH-4310 Rheinfelden
BRÜCKER, Horst, Olaf
D-79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.