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Brevet européen · EP0934565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934565
Numéro de demande
EP97941554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1997
Publié
11 août 1999
Délivré
7 nov. 2012
Radié
11 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04N 7/167 (2011.01)
G06F 21/00 (2006.01)
Priorité
US 710114 12.09.1996
Demande PCT
PCT/US1997/016184 12.09.1997
Publication PCT
WO1998/011487 19.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.09.2017

  2. 12 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 12.01.2013

  3. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

KATZ, Donald, R.

Montclair, NJ 07042, US

LAU, Edwin, J.

San Jose, CA 95126, US

MOTT, Timothy

Ketchum, ID 83340, US

BRENNEMAN, Scott, A.

Menlo Park, CA 94025, US

CHE-MING JUN, Benjamin

Palo Alto, CA 94303, US

HONG-YEN PAI, Samuel

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.