Kasten- oder Regalmöbel
Brevet européen · EP0934711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934711
- Numéro de demande
- EP98101689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1998
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 29 nov. 2000
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A47B 47/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 4 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- Wellis AG, Möbelfabrik, Willisau, Ettiswilerstrasse 24, 6130 Willisau → Wellis Möbelfabrik AG, Ettiswilerstrasse 24, 6130 Willisau
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 28 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2
Publié dans Swissreg le 28.02.2012
- 13 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Team Möbel AG, Ettiswilerstrasse 24, 6130 Willisau → Wellis AG, Möbelfabrik, Willisau, Ettiswilerstrasse 24, 6130 Willisau
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 28 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 30 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.