Modulare Struktur für Metallregale oder dergleichen

Brevet européen · EP0934713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0934713
Numéro de demande
EP98101619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1998
Publié
11 août 1999
Délivré
18 déc. 2002
Radié
18 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 57/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  2. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Torri S.p.A.

TORRI S.p.A.

Via Roma, 9, 36040 Torri di Quartesolo (Vicenza), IT

Inventeur

Bottinelli, Chiara

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.