DERIVES CYCLIQUES D'AMINES
Brevet européen · EP0934928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0934928
- Numéro de demande
- EP97937814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1997
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 27 août 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 205/04 (2006.01)C07D 207/08 (2006.01)C07D 207/12 (2006.01)C07D 211/20 (2006.01)C07D 211/54 (2006.01)C07D 211/72 (2006.01)C07D 451/04 (2006.01)A61K 31/395 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 22650796 28.08.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/002990 28.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/008811 05.03.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.09.2017
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 140, JP
Tokyo 140, JP
Tokyo 140, JP
Tokyo 140, JP
Ube-shi, Yamagushi-ken 755, JP
Ube-shi, Yamagushi-ken 755, JP
Ube-shi, Yamagushi-ken 755, JP
Ube-shi,Yamagushi-ken 755, JP
Ube-shi, Yamagushi-ken 755, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.