Beschichteter Gusskörper
Brevet européen · EP0935009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935009
- Numéro de demande
- EP98810087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1998
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 4 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C23C 4/00 (2006.01)C23C 4/02 (2006.01)B22D 25/02 (2006.01)F01D 11/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.02.2018
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 30 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Markets and Technology AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Metco AG, Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen
Publié dans Swissreg le 30.12.2008
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.