Schichtstoffdichtung mit Bördel

Brevet européen · EP0935085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935085
Numéro de demande
EP99101937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1999
Publié
11 août 1999
Délivré
7 avr. 2004
Radié
7 avr. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F16L 23/18 (2006.01)
Priorité
DE 19804289 04.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  4. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  5. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Mederle, Otto

86405 Meitingen, DE

Öttinger, Oswin, Dr.-Ing.

86405 Meitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.