Schichtstoffdichtung mit Bördel
Brevet européen · EP0935085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935085
- Numéro de demande
- EP99101937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1999
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 7 avr. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16J 15/12 (2006.01)F16L 23/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19804289 04.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Mederle, Otto
86405 Meitingen, DE
Öttinger, Oswin, Dr.-Ing.
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.