Transformateur d'intensité pour une installation de commutation à isolation gazeuse
Brevet européen · EP0935264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935264
- Numéro de demande
- EP99400205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1999
- Publié
- 11 août 1999
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 28 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 38/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 9801470 09.02.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.02.2019
- 10 août 2013
Transféré
- Titulaire
- AREVA T&D AG, Carl-Sprecher-Strasse 3, 5036 Oberentfelden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.