BRACELET RIGIDE NOTAMMENT POUR MONTRE
Brevet européen · EP0935431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935431
- Numéro de demande
- EP97912287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1997
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9613271 30.10.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/001947 30.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/018360 07.05.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.