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Brevet européen · EP0935687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935687
- Numéro de demande
- EP97950062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1997
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 30 oct. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06F 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19645273 02.11.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006033 31.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/020195 14.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.11.2017
- 9 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 09.09.2008
- 13 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
HELLHAKE, Wolfgang
D-59555 Lippstadt, DE
AUGUSTIN, Siegfried
D-33647 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.