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Brevet européen · EP0935691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935691
Numéro de demande
EP97913175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1997
Publié
18 août 1999
Délivré
26 mai 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06L 3/12 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
Priorité
DE 19645063 31.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005888 24.10.1997
Publication PCT
WO1998/018996 07.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Covion Organic Semiconductors GmbH

65926 Frankfurt, DE

Inventeur

SALBECK, Josef

D-65779 Kelkheim, DE

KREUDER, Willi

D-55126 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.