SCHLAGBAUM-WELLENANTRIEB

Brevet européen · EP0935697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935697
Numéro de demande
EP97944677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1997
Publié
18 août 1999
Délivré
15 mai 2002
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/06 (2006.01)
B61L 29/04 (2006.01)
E05F 15/12 (2006.01)
Priorité
CH 267596 30.10.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000408 28.10.1997
Publication PCT
WO1998/019014 07.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245,, Postfach, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

STEINMANN, Markus

CH-8046 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.