APPAREIL TESTEUR ET PROCEDE D'UTILISATION
Brevet européen · EP0935750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935750
- Numéro de demande
- EP97909510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1997
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/28 (2006.01)B67D 5/06 (2006.01)B60S 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9622840 01.11.1996GB 9704654 06.03.1997GB 9714270 08.07.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002951 28.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/020342 14.05.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CLARK, Alisdair Quentin
Aldershot, Hants GU12 6LS, GB
READ, Harry
Camberley, Surrey GU15 3TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.