GASLASERANORDNUNG
Brevet européen · EP0935831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935831
- Numéro de demande
- EP97950025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1997
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 13 déc. 2000
- Radié
- 23 oct. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01S 3/036 (2006.01)H01S 3/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 29618887 U 30.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/005891 24.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/019373 07.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.10.2017
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
VON BORSTEL, Michael
D-74385 Pleidelsheim, DE
HENSCHLER, Detlef
D-71254 Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.