GASLASERANORDNUNG

Brevet européen · EP0935831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935831
Numéro de demande
EP97950025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1997
Publié
18 août 1999
Délivré
13 déc. 2000
Radié
23 oct. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01S 3/036 (2006.01)
H01S 3/07 (2006.01)
Priorité
DE 29618887 U 30.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005891 24.10.1997
Publication PCT
WO1998/019373 07.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.10.2017

  2. 15 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Inventeur

VON BORSTEL, Michael

D-74385 Pleidelsheim, DE

HENSCHLER, Detlef

D-71254 Ditzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.