Kurvengetriebe

Brevet européen · EP0935920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0935920
Numéro de demande
EP99102431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1999
Publié
18 août 1999
Délivré
19 nov. 2003
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/16 (2006.01)
F16H 53/06 (2006.01)
A22C 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 29802343 U 11.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Tipper Tie Alpina GmbH in Liquidation

Tipper Tie Alpina AG

Ringstrasse 14, 9201 Gossau

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Wälchli, Hans Dr.

8113 Boppelsen

Sbalzarini, Lino

9030 Abtwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.