Computer-Arbeitstisch
Brevet européen · EP0935931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935931
- Numéro de demande
- EP98123438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1998
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 15 janv. 2003
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 21/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 19801212 15.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Looser, Hans
73117 Wangen, DE
Moll, Hellmut
73347 Mühlhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.