Grillplatte
Brevet européen · EP0935939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0935939
- Numéro de demande
- EP99102453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1999
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 2 mai 2001
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 34798 10.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 28 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.