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Brevet européen · EP0936057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936057
Numéro de demande
EP99101486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1999
Publié
18 août 1999
Délivré
23 avr. 2003
Radié
26 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B30B 15/00 (2006.01)
F16D 67/04 (2006.01)
B30B 15/10 (2006.01)
F16D 13/68 (2006.01)
Priorité
JP 3436398 17.02.1998
JP 3347298 17.02.1998
JP 21425798 29.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2019

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Yamada Dobby Co., Ltd

Yamada Dobby Co., Ltd.

35, Aza-Shimoshinden, Tamano, Bisai-shi Aichi-ken, 494, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Yoshida, Akihiro

Gifu-shi, Gifu-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.