Bremse für eine Aufzugseinrichtung
Brevet européen · EP0936174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0936174
- Numéro de demande
- EP99102127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1999
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)F16D 59/02 (2006.01)
- Priorité
- US 22749 12.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.