Rundkammantrieb

Brevet européen · EP0936292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936292
Numéro de demande
EP98811176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1998
Publié
18 août 1999
Délivré
25 févr. 2004
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/26 (2006.01)
Priorité
CH 35198 12.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Zollinger, Thomas

8180 Bülach

Sigrist, Thomas

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.