Kabelmuffe

Brevet européen · EP0936715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936715
Numéro de demande
EP98123883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1998
Publié
18 août 1999
Délivré
30 août 2006
Radié
15 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 15/10 (2006.01)
H02G 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 19805068 10.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.12.2018

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Hansen, Sigurdur A. Dipl.-Ing.

76139 Karlsruhe, DE

Körber, Franz-Josef Dipl.-Ing.

63674 Altenstadt, DE

Schwarz, Michael Dipl.-Ing

63579 Freigericht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.