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Brevet européen · EP0936715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0936715
- Numéro de demande
- EP98123883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1998
- Publié
- 18 août 1999
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 15 déc. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 15/10 (2006.01)H02G 15/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19805068 10.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.12.2018
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hansen, Sigurdur A. Dipl.-Ing.
76139 Karlsruhe, DE
Körber, Franz-Josef Dipl.-Ing.
63674 Altenstadt, DE
Schwarz, Michael Dipl.-Ing
63579 Freigericht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.