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Brevet européen · EP0936872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0936872
Numéro de demande
EP97947007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 oct. 1997
Publié
25 août 1999
Délivré
10 janv. 2001
Radié
16 oct. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23G 3/00 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 19643088 18.10.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/002400 17.10.1997
Publication PCT
WO1998/017122 30.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.10.2017

  2. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Mederer GmbH

Oststrasse 94, 90763 Fürth, DE

Inventeur

MEDERER, Herbert

D-90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.